INFORMATIONS LÉGALES

Informations générales

Vous êtes connecté au site Internet officiel de la gamme INSECT ECRAN. Ce site appartient à la Cooper, Coopération Pharmaceutique Française, société par actions simplifiée ayant son siège social Place Lucien Auvert, 77020 Melun Cedex et dont le site internet est www.cooper.fr.

Ce site présente des informations générales sur les moustiques, les tiques et autres insectes piqueurs ainsi que l’ensemble des produits de la gamme INSECT ECRAN.

Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Alexis QUELQUEJAY, en qualité de Directeur Administratif et Financier.

Informations pratiques

Ce site est optimisé pour une résolution de 1024x768 et un navigateur Microsoft Internet Explorer 6+, FireFox 1.5+, Mozilla 1.7+, Netscape 7+, Opera 9+.

Conditions Générales

Cooper a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Lorsque vous consultez ce site, vous êtes soumis au respect des Conditions Générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord.

Limitation de responsabilité

Cooper fait ses meilleurs efforts afin de présenter sur ce site des informations précises, à jour et conformes à la législation sur la publicité sur les produits de santé.

Cooper ne donne toutefois aucune garantie sur cette présentation et ne pourra être tenu responsable de quelque erreur ou omission que ce soit. Par ailleurs Cooper se réserve le droit de modifier sans préavis toute information et élément présenté sur le site et ne peut être tenu responsable des conséquences des changements effectués.

Cooper ne peut être tenu pour responsable en cas de difficultés d'accès au site ou d'interruption de connexion.

Vous vous engagez à ne pas interrompre et à ne pas essayer d'interrompre le fonctionnement de ce site par quelque moyen que ce soit.

D'une manière générale, Cooper décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès au site ou de l'utilisation des informations présentées sur le site et tout utilisateur assume la pleine responsabilité et les risques qui peuvent en résulter.

Cookie

Aucun cookie n'est implanté sur l'ordinateur de l'utilisateur permettant d'enregistrer des données sur sa navigation ou tout autre information.

Liens

Ce site contient des liens vers d'autres sites Internet susceptibles de fournir des informations complémentaires. Ces sites sont sélectionnés avec attention néanmoins les sites Internet évoluant sans cesse, Cooper ne peut garantir ou assurer la qualité permanente du contenu de ces sites.

CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi Informatique et Libertés) et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Données personnelles

Les données relatives aux connexions au site www.insectecran.fr ne sont pas exploitées par l'hébergeur du site, en dehors des données globales de bande passante utilisée par l'accès qui sont conservées 1 an.

En vertu des articles 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent. Pour exercer ce droit, contacter: Cooper - Service Juridique - Place Lucien Auvert - 77020 MELUN Cedex.

Droit de propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et les droits de propriété littéraire et artistique.

Ce site n'est destiné qu'à une utilisation personnelle. Les reproductions, sur support papier ou informatique de tout ou partie du site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'aucun des avertissements concernant sa propriété ne soit effacé.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des pages du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Cooper, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Droit applicable

Le site www.insectecran.fr a été conçu en France. Il est hébergé en France. Les présentes Conditions Générales d'utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.